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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GAZ INDUSTRIE
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C L I M A D I A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C L I M A D I A
GAZ INDUSTRIE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3113837
Date de dépôt :
27/07/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2011

Présentation de la marque C L I M A D I A

Déposée le 27 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) GAZ INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C L I M A D I A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAZ INDUSTRIE domicilié(e) ZI DE ROSARGE 230 RUE DE LA DOMBES LES ECHETS, 01706 MIRIBEL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 720 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAZ INDUSTRIE - France.

La marque C L I M A D I A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C L I M A D I A est expirée depuis le 27 juillet 2011.

GAZ INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : INFRACAPT , GAZ INDUSTRIE , CERA SYSTEM , , (Marque figurative) , GAZ INDUSTRIE , VISIOR GAZ INDUSTRIE , GAS RAD , INGAS , GAS - RAD


GAZ INDUSTRIE SOCIETE ANONYME - ZI DE ROSARGE 230 RUE DE LA DOMBES LES ECHETS, 01706 MIRIBEL CEDEX - France - SIREN 313720880


GAZ INDUSTRIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

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